{"id":2422,"date":"2023-03-29T16:07:18","date_gmt":"2023-03-29T20:07:18","guid":{"rendered":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/toolkit-pages\/2023-03-29t110718-0500\/"},"modified":"2026-04-22T11:02:29","modified_gmt":"2026-04-22T15:02:29","slug":"preservation-des-courriels-comme-preuves-numeriques","status":"publish","type":"toolkit-pages","link":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/preservation-des-courriels-comme-preuves-numeriques\/","title":{"rendered":"Pr\u00e9servation des courriels comme preuves num\u00e9riques"},"content":{"rendered":"<p><p>En cas de violence fond\u00e9e sur le genre facilit\u00e9e par la technologie (VFGFT), il est important de conserver une trace des \u00e9v\u00e9nements pour les questions juridiques civiles et p\u00e9nales. Les courriels, qu\u2019ils soient consult\u00e9s \u00e0 partir d\u2019un ordinateur ou d\u2019un appareil mobile, sont une forme courante de communication. Dans de nombreux accords en mati\u00e8re de droit de la famille, les tribunaux ordonnent r\u00e9guli\u00e8rement la communication par courriel comme moyen de communication \u00abs\u00e9curitaire\u00bb entre les parties, puisqu\u2019elle laisse une trace \u00e9crite. Cependant, un auteur de violence peut envoyer des courriels de harc\u00e8lement, obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9, cr\u00e9er de fausses adresses courriel pour vous surveiller, usurper votre identit\u00e9, ou envoyer des virus informatiques et des logiciels espions par courriel. La preuve par courriel peut \u00eatre utilis\u00e9e pour renforcer les cas contest\u00e9s en illustrant la violence et en dressant un portrait de la relation et de la violence conjugale. Ce document fournit des informations sur la mani\u00e8re de pr\u00e9server les courriels en tant que preuves dans ces circonstances.\u202f\u202f<\/p>\n<p>Si vous souhaitez utiliser des courriels comme preuve dans une proc\u00e9dure judiciaire, vous devrez les authentifier devant le tribunal. Pour plus d\u2019informations, voir <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/authentication-of-digital-evidence\">Authentification des preuves num\u00e9riques<\/a>.\u202f\u202f <\/p>\n<\/p>\n<h2>Contr\u00f4le de s\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n<p>Avant de d\u00e9cider de conserver des courriels comme preuves, vous devez consid\u00e9rer les risques pour votre s\u00e9curit\u00e9. Si vous enregistrez des preuves par courriel sur votre t\u00e9l\u00e9phone ou votre ordinateur, prenez en consid\u00e9ration que l\u2019auteur surveille peut-\u00eatre votre appareil. Cela peut se produire de plusieurs mani\u00e8res. Par un acc\u00e8s physique \u00e0 votre appareil, par exemple si vous partagez un logement, ou s\u2019il connait vos mots de passe. Si l\u2019auteur conna\u00eet votre identifiant et votre mot de passe infonuagique (iCloud, Google Drive, Dropbox, etc.), il aura acc\u00e8s \u00e0 certains de vos fichiers, photos et vid\u00e9os. Il est \u00e9galement possible que votre t\u00e9l\u00e9phone ou votre ordinateur soient surveill\u00e9s par le biais d\u2019un <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/spyware-and-stalkerware-computer-surveillance-and-safety\">logiciel espion<\/a>, tel qu\u2019un stalkerware. Dans ce cas, l\u2019enregistrement et la sauvegarde des courriels peuvent l\u2019alerter du fait que vous recueillez des preuves.<\/p>\n<p>Si vous soup\u00e7onnez l\u2019auteur d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 vos appareils, comptes ou fichiers, vous devrez \u00e9laborer un plan pour \u00e9viter la d\u00e9tection. Ceci afin de vous prot\u00e9ger et d\u2019\u00e9viter la perte de preuves importantes. Pour plus d\u2019informations, voir <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/safety-considerations-for-preserving-digital-evidence\">Consid\u00e9rations de s\u00e9curit\u00e9 pour la pr\u00e9servation des preuves num\u00e9riques<\/a> et envisagez de vous adresser \u00e0 une organisation antiviolence (voir <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/technology-safety-and-victim-survivor-resources\">S\u00e9curit\u00e9 technologique et ressources pour les victimes et les survivantes<\/a>).<\/p>\n<\/p>\n<h2>Preuve par courriel: La piste num\u00e9rique<\/h2>\n<p>Si les preuves par courriels peuvent \u00eatre extr\u00eamement utiles, elles ne sont pas toujours correctement conserv\u00e9es et peuvent \u00eatre supprim\u00e9es accidentellement ou leur authenticit\u00e9 peut \u00eatre remise en question. Pour \u00eatre admis, il faut g\u00e9n\u00e9ralement d\u00e9montrer qu\u2019un courriel est pertinent pour votre affaire et que l\u2019on puisse en identifier l\u2019auteur ou l\u2019exp\u00e9diteur.  <\/p>\n<p>Ce qu\u2019il faut inclure dans les preuves par courriel <\/p>\n<ol>\n<li><strong>Le message. <\/strong>Vous pouvez imprimer une copie physique du courriel (si vous imprimez le courriel \u00e0 partir d\u2019une imprimante) ou une copie num\u00e9rique (si vous s\u00e9lectionnez \u00abEnregistrer au format PDF\u00bb dans les options de l\u2019imprimante). L\u2019impression affichera les informations: \u00c0, De, Date et Objet comme dans l\u2019image ci-dessous. Un courriel imprim\u00e9 indiquera \u00e9galement le nom du fichier de toutes les pi\u00e8ces jointes. L\u2019impression d\u2019un courriel peut en modifier l\u2019aspect, ce qui peut le rendre plus difficile \u00e0 faire admettre devant un tribunal. Si le courriel change lorsque vous l\u2019imprimez, il peut \u00eatre utile de faire une <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/preserving-digital-evidence-via-video-screen-recording\">capture d\u2019\u00e9cran <\/a>puis d\u2019imprimer la capture d\u2019\u00e9cran.\n<p><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2026\/04\/3.13-1-fr.pngasset28807url\" alt=\"\" data-image=\"tdzrfw68ac9k\"><\/p>\n<\/li>\n<li><strong>L\u2019en-t\u00eate.<\/strong> Ce que vous voyez dans un courriel n\u2019est souvent qu\u2019une partie de l\u2019information disponible. De nombreuses informations sont cach\u00e9es dans ce que l\u2019on appelle l\u2019\u00aben-t\u00eate\u00bb, qui contient l\u2019adresse IP (un code individuel qui permet de savoir qui a envoy\u00e9 un courriel). Lorsque vous imprimez des courriels pour le tribunal, assurez-vous de les imprimer avec l\u2019en-t\u00eate. Pour savoir comment imprimer des en-t\u00eates, effectuez une recherche en ligne sur \u00abComment imprimer l\u2019en-t\u00eate d\u2019un courriel dans [nom du fournisseur de messagerie (Outlook, Gmail, etc.)]\u00bb et suivez les directives.\n<p>Les en-t\u00eates des courriels peuvent s\u2019ouvrir dans un \u00e9diteur de texte ou une fen\u00eatre de navigateur. Il est recommand\u00e9 de sauvegarder le fichier num\u00e9rique dans un format lisible (tel que .txt, .doc ou .pdf) afin de pr\u00e9server les donn\u00e9es. Voici un exemple d\u2019en-t\u00eate de courriel provenant d\u2019une adresse Microsoft Outlook.<\/p>\n<p><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/wp-content\/uploads\/sites\/3\/2026\/04\/3.13-2-fr.pngasset28808url\" alt=\"\" data-image=\"il657vbcmafw\"><\/p>\n<\/li>\n<li><strong>L\u2019adresse IP<\/strong> Une fois l\u2019en-t\u00eate imprim\u00e9, recherchez l\u2019adresse IP d\u2019origine. Il s\u2019agira d\u2019un code assez long. Vous pouvez saisir ce code et l\u2019entrer dans une recherche d\u2019adresse IP sur un service de recherche en ligne. En g\u00e9n\u00e9ral, il vous fournira une carte indiquant l\u2019endroit \u00e0 partir duquel le courriel a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9. Cela ne fonctionnera pas avec tous les courriels. <br \/><em>Note: <\/em><em>La localisation d<\/em>\u2019<em>une adresse IP permet de localiser une ville et non une adresse exacte (<\/em><em>un <\/em><em>mandat<\/em><em> est <\/em><em>n\u00e9cessaire pour les localisations exactes)<\/em><em>.<\/em><em> En outre, les adresses IP peuvent \u00eatre facilement masqu\u00e9es<\/em> et cela pourrait s\u2019av\u00e9rer inutile.<\/li>\n<li><strong>Preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019exp\u00e9diteur <\/strong>Si vous recevez un courriel d\u2019une personne utilisant une fausse adresse, ce qui est \u00e9crit dans le courriel peut vous aider \u00e0 identifier l\u2019exp\u00e9diteur. Si vous recevez plusieurs courriels provenant d\u2019une m\u00eame fausse adresse courriel, vous pouvez les imprimer afin de d\u00e9montrer que les diff\u00e9rents courriels proviennent d\u2019une m\u00eame personne en \u00e9tablissant des mod\u00e8les, des th\u00e8mes ou des choix de mots, de phrases ou d\u2019expressions dans la communication. Si ces mots\/phrases sont similaires \u00e0 ceux utilis\u00e9s par une personne que vous soup\u00e7onnez \u00eatre \u00e0 l\u2019origine des courriels, vous devrez \u00e9galement rassembler des preuves \u00e0 ce sujet. Par exemple, si vous pensez que les courriels anonymes proviennent de votre ancien partenaire parce que le mot \u00abavant\u00bb est mal orthographi\u00e9 en \u00abavans\u00bb et que c\u2019est une erreur constante chez votre ex, vous voudrez sauvegarder des exemples de courriels ou de SMS ant\u00e9rieurs contenant cette faute d\u2019orthographe d\u2019usage. Les courriels ou SMS ant\u00e9rieurs peuvent vous aider \u00e0 \u00e9tablir devant le tribunal que c\u2019est bel et bien votre ex-partenaire qui a envoy\u00e9 les messages anonymes. <\/li>\n<li><strong>Le courriel original<\/strong> Si vous souhaitez que les autorit\u00e9s polici\u00e8res examinent vos courriels en tant que preuves dans une affaire criminelle, vous ne devez pas les supprimer. Par souci de clart\u00e9, vous devez conserver les originaux dans le compte de messagerie. <\/li>\n<li><strong>Toute la discussion <\/strong>Imprimer tous les courriels de la m\u00eame conversation ou du m\u00eame \u00absujet\u00bb. La plupart des tribunaux voudront voir l\u2019ensemble du fil de la conversation, et pas seulement une \u00abr\u00e9ponse\u00bb dans une conversation plus large. Il peut \u00eatre utile d\u2019entamer de nouvelles conversations par courriel ou de cr\u00e9er des conversations distinctes au lieu de r\u00e9pondre au m\u00eame fil pendant de longues p\u00e9riodes.  <\/li>\n<\/ol>\n<div>\n<p><strong>Sauvegarde des preuves par courriel <\/strong><\/p>\n<p>Conservez en lieu s\u00fbr les courriels sauvegard\u00e9es que vous comptez utiliser comme preuves. N\u2019oubliez pas de sauvegarder une copie du fichier sur un p\u00e9riph\u00e9rique. Les options de sauvegarde d\u00e9pendent de votre situation. Pour plus d\u2019informations, voir <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/preserving-and-storing-evidence-of-tfgbv-best-practices\">Pr\u00e9servation et sauvegarde des preuves de VFGFT: Meilleures pratiques<\/a>, et <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/safety-considerations-for-preserving-digital-evidence\">Consid\u00e9rations de s\u00e9curit\u00e9 pour la pr\u00e9servation des preuves num\u00e9riques<\/a>.<\/p>\n<p><\/div>\n<p><em>La violence fond\u00e9e sur le genre facilit\u00e9e par la technologie (VFGFT) fait partie d\u2019un continuum de violence qui peut se produire \u00e0 la fois en ligne et en personne. Si vous ou l\u2019une de vos connaissances faites face \u00e0 la VFGFT, vous n\u2019\u00eates pas seule. Vous pouvez consulter <a href=\"http:\/\/www.hebergementfemmes.ca\/\" rel=\"noreferrer noopener\" target=\"_blank\">hebergementfemmes.ca<\/a> pour trouver une maison d\u2019h\u00e9bergement pr\u00e8s de chez vous ou appeler ou envoyer un message texte \u00e0 <a href=\"https:\/\/jeunessejecoute.ca\/aide-urgente\/\" rel=\"noreferrer noopener\" target=\"_blank\">Jeunesse, J\u2019\u00e9coute<\/a> pour discuter de vos options et cr\u00e9er un <a href=\"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/resources\/toolkits\/tech-safety-planning-toolkit\">plan de s\u00e9curit\u00e9<\/a>. Vous n\u2019avez pas besoin de r\u00e9sider dans une maison d\u2019h\u00e9bergement pour acc\u00e9der \u00e0 un soutien et \u00e0 des services gratuits et confidentiels. <\/em><\/p>\n<p><em>Nous remercions Moira Aikenhead pour l\u2019expertise qu\u2019elle a apport\u00e9e \u00e0 la mise \u00e0 jour de cette trousse \u00e0 outils.\u202f\u202f <\/em><\/p>\n<p><em>Adapt\u00e9 avec l\u2019autorisation du projet Technology Safety de la BCSTH, d\u2019apr\u00e8s leur ressource How to Preserve Videos as Evidence. Adapt\u00e9 pour le Canada avec la permission du Safety Net Project du NNEDV, d\u2019apr\u00e8s leur ressource <a href=\"https:\/\/www.securitetech.org\/\" rel=\"noreferrer noopener\" target=\"_blank\">Legal Systems Toolkit<\/a>. <\/em> <\/p><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>En cas de violence fond\u00e9e sur le genre facilit\u00e9e par la technologie (VFGFT), il est important de conserver une trace des \u00e9v\u00e9nements pour les questions juridiques civiles et p\u00e9nales.<\/p>\n","protected":false},"featured_media":0,"template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"default","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"default","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"node_moved":[],"footnotes":"","_links_to":"","_links_to_target":""},"class_list":["post-2422","toolkit-pages","type-toolkit-pages","status-publish","hentry"],"meta_box":{"custom_pdf_file":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/toolkit-pages\/2422","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/toolkit-pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/toolkit-pages"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/toolkit-pages\/2422\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2425,"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/toolkit-pages\/2422\/revisions\/2425"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/techsafety.technicalities.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2422"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}